Laboratoires
Le mandat des membres actuels du Comité de Section Laboratoires arrive à échéance en décembre prochain.
Il sera procédé au renouvellement de ce Comité selon la procédure en vigueur qui prévoit notamment que les membres du collège A sont élus parmi les candidats présentés par les organismes accrédités et installations d’essais reconnues conformes aux principes de BPL, membres actifs* de l’Association Cofrac.
Les électeurs à ce scrutin sont quant à eux les organismes accrédités et installations d’essais reconnues conformes aux principes de BPL membres actifs ou associés*.
Les modalités du scrutin sont décrites dans la procédure GEN PROC 18 « Nomination des membres des Comités de Section » au §6.2, et les critères d’éligibilités sont décrits dans le document GEN REF 02 « Règlement intérieur » à l’article 7.1. et au §7 du « Règlement Particulier » de la Section Laboratoires, document LAB REF 00.
Nous vous invitons à prendre connaissance de ces documents disponibles sur le site internet du Cofrac.
Les organismes dont l’accréditation est active ou suspendue, ainsi que les installations d’essais reconnues conformes aux principes de BPL dont la reconnaissance est en vigueur, qui souhaiteraient présenter un candidat ou simplement participer au scrutin en tant qu’électeur et ne seraient pas encore membre (actif ou associé suivant l’objectif) de l’Association, peuvent télécharger sur le site Internet du Cofrac un bulletin d’adhésion. Les tarifs d’adhésion fixés par l’Assemblée Générale du Cofrac sont précisés dans ce bulletin.
Dès lors que cette adhésion sera effective (c’est à dire au règlement de la cotisation) et au plus tard le 15/09/2023, ces organismes et installations d’essais pourront présenter un candidat en retournant leur acte de candidature** dûment complété (membres actifs) et seront sollicités pour participer au scrutin (membres actifs et associés).
Un appel à candidatures est actuellement lancé par la structure permanente du Cofrac auprès des organismes accrédités et installations d’essais reconnues conformes aux principes de BPL, membres actifs au titre du collège A de l’association Cofrac, avec une réponse demandée pour le 15 septembre 2023 au plus tard, cachet de la poste faisant foi.
Pour ce qui concerne les autres collèges, le Cofrac sollicitera notamment des candidatures auprès :
- des organisations professionnelles au titre du collège B ;
- des ministères pertinents pour les représentants de l’Etat, au titre du collège C ;
- du CNC (Conseil National de la Consommation) au titre du collège C.
* A jour de leurs cotisations conformément aux dispositions du Règlement Intérieur du Cofrac (GEN REF 02).
** Acte de candidature Organismes accrédités
Acte de candidature Installations d’essais BPL
